Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTAL
TIVOLY SA

Numéro de dépôt :
1373006
Date de dépôt :
29/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2006

Présentation de la marque DELTAL

Déposée le 29 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TIVOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIVOLY domicilié(e) 73790 TOURS EN SAVOIE (dossier no 2076353) - France et immatriculée sous le numéro RCS 076 120 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2076353) - France.

La marque DELTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTAL est expirée depuis le 29 septembre 2006.

TIVOLY a également déposé les autres marques suivantes : LA RAPIDE , PIERRA MENTA TIVOLY , POC , SIRIUS , T , POWERBASE , SHOCK SERIES , CLIPSTER , TIVOLY , TRIPLEX


TIVOLY SA - 73790 TOURS EN SAVOIE (dossier no 2076353) - France - SIREN 076120021


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2076353) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Renouvellement avec limitation le 27 septembre 1996 n°2076353 - Publication au BOPI 1996-09-27

Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209499 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 28 novembre 1996 - Changement d'adresse n°209498 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°42301 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°39288 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils; outils coupants, outils de taillages, forêts, fraises, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (à l'exclusion des batteries, accumulateurs, appareils de recharge et de contrôle des accumulateurs, des appareils d'installations pour l'éclairage); appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.